Le Site fournit des informations sur la Société aEnergis.

Toute utilisation du présent Site doit respecter les présentes conditions d'utilisation et sera réputée être intervenue sur le territoire français.

Il est édité par aEnergis, Société par Actions Simplifiées (SAS) au capital de 70 000 €, immatriculée au RCS d'Orléans sous le numéro 513 922 948, dont le siège social est Pépinière du Parc du Moulin - 111, boulevard Duhamel du Monceau - 45166 Olivet Cedex, France et dont le numéro de téléphone est +33 (0) 2 38 25 33 88.

Le Site est hébergé par :

     OVH, Société par Actions Simplifiées (SAS) au capital de 500 000 €, immatriculée au RCS Roubaix – Tourcoing sous le numéro 424 761 419 00011 dont le siège est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Les éléments constituant le présent Site, développés par aEnergis pour son compte (ci-après « le Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d'auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.

Le Contenu comprend, notamment, l'architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l'organisation graphique des écrans), ainsi que l'ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos (tel(le)s que notamment aEnergis, aEner'LINK et aEner'COM), données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.

Le contenu est la propriété d'aEnergis ou de ses prestataires techniques.

Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite d'aEnergis. En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et aEnergis), ainsi que, le cas échéant, le nom de l'auteur.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours d'aEnergis.

aEnergis exclut toute garantie quelle qu'elle soit quant au contenu, et notamment toute garantie de qualité, d'adéquation à un usage particulier, de propriété et d'absence de contrefaçon. En outre, aEnergis exclut toute responsabilité quelle qu'elle soit, s'agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l'utilisation ou au fonctionnement du présent Site et du contenu.

Par ailleurs, le site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques.

Des changements et mises à jours sont régulièrement effectués sur le présent site. A cet égard, aEnergis se réserve le droit d'apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.

Les liens figurant sur le présent Site vous font quitter le Site. Ces liens sont fournis pour votre seule commodité, et n'impliquent aucune approbation ou visa desdits sites par aEnergis. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle d'aEnergis, et aEnergis n'est nullement responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, des produits ou services qu'ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Les marques, noms de produits ou services, noms de domaine et les dénominations de sociétés mentionnés sur le présent Site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

La mention de liens ou des marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d'autres sociétés n'implique aucunement l'existence d'une association quelconque entre aEnergis et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.

aEnergis vous rappelle que, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification de ces données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en adressant un courrier à :

     aEnergis

     DRH

     Pépinière du Parc du Moulin

     111, Boulevard Duhamel du Monceau

     45166 Olivet Cedex

      Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

La modification ou la suppression interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard dans les huit jours ouvrés à compter de la réception de votre demande.

aEnergis n'exige à aucun moment la communication par les utilisateurs de données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, profession...). Toutefois, notamment pour obtenir certaines informations ou recevoir des documents, vous pouvez être amenés à vous inscrire en fournissant certaines données personnelles.

aEnergis vous informe que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées au seul usage d'aEnergis qui est responsable de leur traitement et leur conservation. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers à l'exclusion des tiers hébergeant le Site ou intervenant dans son contenu ou sa gestion. Ces tiers sont tenus de respecter la confidentialité de ces données et ne peuvent en aucun cas les utiliser dans un but autre que le fonctionnement ou la gestion du Site. aEnergis s'engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.

A cet égard, aEnergis vous informe que le présent Site, ainsi que sa base de données susceptible de comporter ces données personnelles ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

aEnergis attire votre attention sur le fait que certaines informations ne correspondant pas à des données personnelles et ne permettant pas de vous identifier peuvent être enregistrées par nos serveurs (navigateur utilisé, adresse IP, ...).

De plus, la connexion à notre serveur web peut entraîner l'envoi à votre navigateur un petit nombre de données qui seront stockées sur le disque dur de votre ordinateur. Il s'agit des cookies qui enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre Site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Votre navigateur contient une fonction permettant de refuser les cookies (modalités précisées sur le site Internet de la CNIL). Ceci n'empêchera pas la connexion à notre Site mais pourra retarder les délais de chargement des pages.